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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA
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TIBA Textile industriel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIBA Textile industriel
TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3643495
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/04/2029
TIBA Textile industriel de TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D\'ANNONAY TIBA

Présentation de la marque TIBA Textile industriel

Déposée le 10 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIBA Textile industriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA domicilié(e) La Lombardière - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 918 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TIBA Textile industriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 17 24 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIBA Textile industriel arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA a également déposé les autres marques suivantes : TIBA , TIBA


TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA, Société par Actions Simplifiée - La Lombardière - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 327918553


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700869 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Tissus chirurgicaux.

Tissus métalliques.

Tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolants, tissus enduits de caoutchouc.

Tissus, tissus tricotés en fibres synthétiques constituant des supports d'enduction ; tissus enduits ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus recouverts de motifs destinés à la broderie ; tissus tricotés ; tissus pour l'industrie, industrie automobile, de la maroquinerie, de l'ameublement ; tissus pour sièges ; tissus pour portes automobiles ; tissus de meubles.

Services d'impression et de traitement de tissus ; services d'enduction de tissus ; services de calandrage, de découpe d'étoffes ; services d'apprêtage, de blanchiment de textiles.